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Marques déposées par monsieur Denis GALLON
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PASSY CAPITAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSY CAPITAL
M. Denis GALLON
M. Jean-Louis DRAME

Numéro de dépôt :
4221670
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2025
PASSY CAPITAL de Denis GALLON

Présentation de la marque PASSY CAPITAL

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par monsieur Denis GALLON et monsieur Jean-Louis DRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSY CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Denis GALLON domicilié(e) 4 B Rue des Eaux - 75016 - PARIS - France et monsieur Jean-Louis DRAME domicilié(e) 28 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis GALLON domicilié(e) 4 B Rue des Eaux - 75016 - PARIS - France.

La marque PASSY CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSY CAPITAL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

Denis GALLON a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE RENARD , LE TAPIS ROUGE


M. Denis GALLON - 4 B Rue des Eaux - 75016 - PARIS - France

M. Jean-Louis DRAME - 28 Rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France


M. Denis GALLON - 4 B Rue des Eaux - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

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